Editeur du site
Le présent site est édité et géré par la société GATINE, 5 rue de Jézanne, 78711 Mantes-la-Ville, France. SAS au capital de 106 400 Euros - RCS Versailles 303 599 955 - N° de TVA intracommunautaire : FR44 303 599 955.
Tél. : +33 (0) 1 30 92 07 86
Email : b.gatine@gatine.fr
Hébergement
L'hébergement est assuré par Homo futuris par le biais de son prestataire, la SAS OVH - 2 rue Kellermann - BP 80157- 59100 Roubaix.
Mention légale
Conformément à la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en nous envoyant un courrier électronique.
Liens
Les sites reliés directement ou indirectement au site www.gatine.fr ne sont pas sous son contrôle. En conséquence, nous n'assumons aucune responsabilité quant aux informations publiées sur ces sites. Les liens avec des sites extérieurs ne sont fournis qu'à titre de commodité et n'impliquent aucune caution quant à leur contenu.
Protection des Données Personnelles
Les informations nominatives concernant l'utilisateur sont à usage interne de la société GATINE. En aucun cas, la société GATINE ne les divulguera à des tiers à des fins de publicité ou de promotion.
L'utilisateur est toutefois informé que, conformément à l'article 27 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, les réponses données aux formulaires éventuellement présents sur le site, notamment permettant à l'utilisateur d'y déposer ses coordonnées pour recevoir de la documentation ou télécharger des brochures, ou encore s'abonner aux services proposés sur le site, pourront être exploitées par la société GATINE, et qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification portant sur ces données en écrivant à GATINE.
Droits d'Auteur
Les données publiées et les marques citées sur www.gatine.fr sont la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs. Toute reproduction totale ou partielle de ces textes, photos, marques et/ou logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de leurs propriétaires est donc prohibée, au sens de l'article L. 713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
Décharge de responsabilité
GATINE, et tous tiers impliqués dans la création de ce site, ne donnent aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assument aucune responsabilité relative à l'utilisation de la présente publication. À ce titre, ils ne peuvent être redevables à un utilisateur ou une autre partie, des dommages directs ou indirects, spéciaux, particuliers ou accessoires découlant de l'utilisation de ce site ou d'un autre site relié par un hyperlien.
Certaines informations et données disponibles sur le site peuvent être produites par des tiers : GATINE s'engage à faire ses meilleurs efforts pour en garantir un caractère fiable, pertinent, exact et exhaustif, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site. La teneur de tout retour d'information sera réputée être non confidentielle et libre de droit. Sauf accord préalable explicite, GATINE pourra utiliser librement les idées, concepts, le savoir-faire ou les techniques contenus dans cette communication à toutes fins utiles, sans restriction, pour reproduire et divulguer toute information à des tiers.